Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPINAT
JANET Jacques

Numéro de dépôt :
3169450
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
17/06/2012
CAPINAT de JANET Jacques

Présentation de la marque CAPINAT

Déposée le 17 juin 2002 par JANET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CAPINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est JANET Jacques, domicilié(e) 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANET Jacques domicilié(e) 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque CAPINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPINAT est expirée depuis le 17 juin 2012.

JANET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : IONOCINÈSE , BIOCINAT , BIONEGA


JANET Jacques - 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


JANET Jacques - 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie et huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés... Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.